Carnet ATA

Qu’est ce que le Carnet ATA ?	Avantages du système des Carnets ATA ?
Etats signataires de la Convention ATA et appliquant les principales conventions ?	Modes de transport permis pour les admissions temporaires et le transit sous couvert du carnet ATA ?
Qui peut utiliser le carnet ATA ?	Système de garantie appliqué aux Carnets ATA ?
Bureaux de douane marocains désignés pour la prise en charge des carnets ATA ?	Où se procurer le carnet ATA ?
La délivrance : Conditions d’obtention du carnet ATA ?	La restitution : Que faire du carnet ATA après utilisation ?
Que faire en cas de contentieux ?	Tarifs pour évaluation du coût du carnet ATA ?
Conseils aux utilisateurs des carnets ATA ?

Positionnement et Prestations du service	Textes et réglementations
Champ d'application de la convention ATA	But du systéme ATA
Fonctionnement pratique du système ATA	Introduction du Carnet ATA au Maroc
Relations de la CCISC en tant qu’Organisme Garant et Emetteur des Carnets ATA

Formulaires Carnets ATA ?	Demande de carnet de passage en douane
	Pouvoir de signature
	Pouvoir d'utilisation
	Modèle d'Engagement de caution bancaire
	Imprimés carnet ATA

Votre interlocuteur: Mme El OMARI : 
ATA@ccisc.gov.ma   
Fax: (212)2 29.31.82